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CONDITIONS GENERALES DE VENTE


Art 1 Conditions générales de vente :

1.1 - Objet des conditions générales de vente - Obligations réciproques

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par e-catalyseur.fr au Client.

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en français et expriment les obligations, les droits du Client et de e-catalyseur.fr. En ce sens, le Client reconnaît accepter sans réserve l‘intégralité des dispositions prévues aux présentes.

e-catalyseur.fr s‘engage réciproquement à respecter les obligations qui lui incombent dans le cadre des présentes.



1.2 - Définitions

Sera dénommé un « Client », toute personne souhaitant commercer avec e-catalyseur.fr en respectant les présentes conditions générales et sera dénommé un « Fournisseur », chaque entreprise ayant mandaté e-catalyseur.fr pour vendre un Produit lui appartenant sur le Site ou ayant directement vendu des Produits à e-catalyseur.fr.

Chaque Commande effectuée par un Client dans les conditions prévues par les présentes sera ci-après dénommée « Commande ».

Les sociétés auxquelles e-catalyseur.fr fait appel pour l‘acheminement des Produits chez le Client sont ici dénommées « Transporteurs ».

Le Service Clients est l‘interlocuteur privilégié entre le Client et e-catalyseur.fr. Le Service Clients est joignable par email : info@e-catalyseur.fr

Le Client peut également contacter le Service Clients via le formulaire présent sur le site internet e-catalyseur.fr. Le délai de réponse ne peut pas être garanti.



Art 2 Généralités :

2.1 - Conclusion du contrat - Entrée en vigueur des conditions générales

Dans la mesure où le Client Commande en ligne les Produits et/ou services présentés sur le Site Internet e-catalyseur.fr, l’acception de ces conditions lors de la commande marque la conclusion du contrat entre le Client et e-catalyseur.fr. Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique et la loi sur la confiance pour l‘économie numérique du 21 juin 2004, toute Commande validée par le Client par son «clic » ou par son accord au téléphone constitue une acceptation irrévocable des présentes conditions générales par le Client, à l‘instar d‘une signature manuscrite, qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues à l‘article 10 ci-dessous des présentes conditions générales.


2.2 - Durée du contrat

Les conditions générales de vente sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu‘ à l‘extinction de leurs garanties.


2.3 - Document probatoire

Les informations contractuelles au sujet de la Commande feront l‘objet d‘une confirmation par voie d‘email. e-catalyseur.fr recommande au Client de conserver son email de confirmation de Commande ou de l‘imprimer. Cependant, pourront également constituer une preuve juridique des communications, Commandes et paiements intervenus entre les parties, tous documents issus de l‘archivage des bons de Commande et des factures dans les systèmes informatiques de e-catalyseur.fr.


2.4 - Validité des conditions générales de vente

e-catalyseur.fr se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente. Toute nouvelle version des conditions générales de vente sera signalée préalablement sur la page d‘accueil du Site e-catalyseur.fr.

Les Produits commandés sur le Site e-catalyseur.fr par les Clients sont régis par les conditions générales de vente en ligne à la date de la Commande.


Art 3 : Produits

3.1 - Description et information sur les Produits

De manière générale, les descriptions (photographies, graphismes) illustrant les Produits présentés sont données à titre indicatif.

Les produits proposés par e-catalyseur.fr sont fabriqués avec les normes 103-R de respect de l'environnement. Cette norme ne garanti pas l’homologation CE du produit. Il incombe au Client de se renseigner auprès de e-catalyseur.fr de l’homologation CE ou non du Produit. Toutes modifications des caractéristiques du véhicule par rapport à son homologation sur le territoire français le rend impropre à la circulation routière.
Si un Produit venait à être retiré du commerce pour une quelconque raison par le Fournisseur, e-catalyseur.fr retirera le Produit de la vente dans les plus brefs délais.


3.2 - Disponibilité

En cas d'indisponibilté d'un produit commandé, e-catalyseur.fr s‘engage à en informer au plus vite le Client et à lui proposer soit un Produit similaire dans le même niveau de prix et de caractéristique, soit un remboursement soit un avoir à valoir sur l‘ensemble du catalogue e-catalyseur.fr.

Si le Client opte pour un remboursement, e-catalyseur.fr remboursera le Client sans délai à compté de la date à laquelle le client aura informé e-catalyseur.fr de sa volonté d'annuler la commande.



3.3 - Exceptions

La plupart des Produits vendus sur le Site e-catalyseur.fr se trouvent stockés chez ses Fournisseurs. Le délai de disponibilité correspond à l‘acheminement du Produit de l‘Entrepôt du Fournisseur à celui de e-catalyseur.fr. Dans ce cas, le délai de livraison chez le Client correspond au délai de disponibilité auquel il convient d‘ajouter le délai l‘acheminement indiqué sur le Site. De même, le délai de mise à disposition pour un retrait en Entrepôt correspond au délai d‘acheminement auquel il convient d‘ajouter le délai habituel de préparation de commande. Ces délais s‘entendent à partir de la date de validation du paiement par e-catalyseur.fr.


Art 4 Prix :

4.1 - Composition et validité

Les prix des Produits vendus sur le Site sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises hors participation aux frais d‘expédition, de garantie, de services annexes et sont valables tant qu‘ils sont présents sur la fiche descriptive du produit. Si le prix d‘un même produit est erroné sur un autre emplacement du site (par exemple sur la page d‘accueil) ou sur la newsletter, c‘est le prix indiqué sur la fiche descriptive qui fait foi.

4.2 - Prix public indicatif

L‘éventuel prix de comparaison affiché à côté du prix de vente est établi en utilisant ( i ) soit le prix catalogue estimé fourni par le vendeur, ( ii ) soit le prix constaté par les services de e-catalyseur.fr dans un ou plusieurs points de vente, (iii) soit une estimation du prix fournie à e-catalyseur.fr par un expert du secteur concerné.


4.3 - Fluctuations

Il est possible que le prix d‘un même Produit fluctue après sa mise en ligne sur le Site. Cette fluctuation peut être ponctuelle car réalisée dans le cadre d‘une opération de promotion dont la durée est limitée dans le temps ou plus longue. e-catalyseur.fr ne saurait être tenu pour responsable des fluctuations du prix public indicatif.
Celles-ci ne donneront en aucun cas droit au Client de retourner son Produit en dehors des conditions et délais de retours prévus à l‘Article 10 ci-dessous.
e-catalyseur.fr ne pourra être mis en cause en cas de fluctuations du prix de vente et les éventuels écarts de prix ne seront en aucun cas remboursés.


4.4 - Erreurs éventuelles

Tous les prix sont donnés sous réserve d‘erreur typographique manifeste. Si une erreur devait survenir e-catalyseur.fr contactera le Client pour l‘avertir de l‘erreur effectuée par ses services et lui rappellera que la Commande sera facturée aux conditions corrigées. Cependant, en cas de refus des conditions corrigées, le Client sera libre d‘annuler la Commande corrigée sans pénalité.


Art 5 Commande :

5.1 - Capacité

Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le Site, peuvent Commander sur le Site e-catalyseur.fr. Lors de la passation de la Commande, le Client garantit avoir la pleine capacité juridique pour adhérer aux présentes conditions générales et ainsi conclure le présent contrat. Lors d‘un paiement par carte, le Client garantit qu‘il est pleinement habilité à utiliser ladite carte et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts nécessaires au règlement de la Commande.


5.2 - Informations personnelles

Lors de la Commande, le Client accepte de fournir les informations qui lui sont demandées et s‘engage sur la véracité de ces dernières :

- nom et prénom.
- adresse.
- téléphone.
- adresse électronique.


Tout Client valablement inscrit sur le Site sera engagé par toute Commande qui a nécessité l‘usage de l‘adresse email et du mot de passe personnel dudit Client (sous réserve des droits de rétractation et de retour tels que définis aux présentes).

Le Client doit vérifier l‘ensemble des renseignements saisis au cours de sa Commande (Produit commandé, adresse de livraison, adresse de facturation, coordonnées téléphoniques...).
Dans le cas d‘une Commande passée par téléphone auprès du service de vente téléphonique de e-catalyseur.fr, le Client doit également vérifier les informations saisies par le téléconseiller (nom et prénom, adresses de livraison et de facturation, Produit commandé, garantie choisie...). Ces informations figurent sur l‘email de confirmation de Commande.
Si après validation de sa Commande le Client se rend compte de la nécessité de modifier certaines informations, il peut le faire en contactant le Service Clients via le formulaire présent dans son compte client dans un délai de 24 heures afin que ce dernier puisse satisfaire au mieux sa demande.
e-catalyseur.fr ne saurait être tenu responsable d‘éventuelles erreurs de saisie par le Client ni des conséquences en terme de retard ou d‘erreur de livraison, y compris s‘il s‘agit d‘une Commande passée par téléphone. Ainsi, si la livraison ne peut pas avoir lieu à cause d‘une erreur de saisie par le Client, les frais de réexpédition seront à la charge du Client. Dans ce cas, le Client s‘interdira toute réclamation du fait des délais de livraison.


5.3 - Mails de confirmation et d‘envoi

e-catalyseur.fr envoie un email de confirmation de la Commande du Client afin de récapituler les informations contractuelles. Lorsque la Commande du Client est ensuite validée par les Services de e-catalyseur.fr selon les procédures de validation du paiement décrites à l‘Article 6 ci-après, le Client reçoit un nouvel email l‘informant de la date d‘expédition de sa Commande.


5.4 - Traitement de la Commande

Les Commandes sont traitées dans l‘ordre dans lequel elles sont effectivement reçues.
e-catalyseur.fr s‘engage à traiter toutes les Commandes, dans la limite des stocks disponibles chez ses fournisseurs.
Les livraisons ne sont opérées qu‘en fonction des disponibilités et dans l‘ordre d‘arrivée des Commandes et pourront être effectuées de manière globale ou partielle.
En cas de Commande de plusieurs articles, il est possible que e-catalyseur.fr envoie chacun des articles dans des colis séparés.


5.5 - Inexécution de la Commande

e-catalyseur.fr ne pourra être tenu responsable, envers un Client ou un tiers, d‘aucun dommage indirect, d‘aucune perte de profit ou de chiffre d‘affaires ou d‘aucune perte de données survenue de quelque manière que ce soit, même si ce dommage, cette perte ou ce préjudice était prévisible par e-catalyseur.fr, ou si son éventualité avait été portée à son attention

Art 6 Validation du paiement :

6.1 - Objet

La validation du paiement par les Services e-catalyseur.fr permet l‘expédition des colis soit au domicile du Client soit au magasin d‘enlèvement soit au garage partenaire choisi par ce dernier.

6.2 - Conditions

Afin de limiter les risques de fraude et pour protéger les intérêts de ses Clients, e-catalyseur.fr est parfois amené à effectuer des contrôles relatifs à la validité des paiements effectués.
Dans le cas d‘un contrôle, le Client est prévenu par email des documents justificatifs à faire parvenir (par mail ou par courrier) aux Services de e-catalyseur.fr afin de leur permettre une validation définitive de sa Commande.

A l‘issue de cet éventuel contrôle : - e-catalyseur.fr se réserve le droit d‘accepter ou de rejeter la Commande,
- En cas de non réception des documents justificatifs dans un délai de 48 heures
e-catalyseur.fr se réserve le droit de refuser la validation du paiement et donc de rejeter la Commande.
- En cas de réception de documents jugés non-conformes par les Services de e-catalyseur.fr, e-catalyseur.fr se réserve le droit de rejeter la Commande.


6.3 - Délais

La facturation du Client intervient généralement dans 24 heures à compter du jour de validation du paiement.


Art 7 Paiement :

7.1 - Sécurité des paiements

Pour la sécurité des transactions par cartes bancaires, e-catalyseur.fr fait appel à PAYPAL. e-catalyseur.fr ne dispose pas des informations saisies par le Client lors de l’étape de règlement par carte. Seul PAYPAL pourra être engagé en cas de litige à cette étape de la procédure de commande.


7.2 - Modalités de paiement

a) Lorsque le Client choisit de se faire livrer à domicile, le Client a la possibilité de régler sa Commande de plusieurs façons :

(a-a) Règlement en ligne par Carte ou par Compte Paypal :

- Carte bancaire (Carte Bleue, VISA, Eurocard / Mastercard)
En cas de paiement en ligne par Carte, le Client est tenu de fournir le type de sa Carte de paiement, le numéro de la Carte de paiement, la date d‘expiration et le cryptogramme.
Il garantit :

- qu‘il est pleinement habilité à utiliser ladite Carte
- que la Carte donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa Commande.


(a-b) Règlement par envoi d‘un Chèque Bancaire - émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco- dès lors que le montant de sa Commande ne dépasse pas 1.500 Euros.


(a-c) Règlement par émission de virement bancaire.

7.3 - Accès à la facture

La facture du Client est disponible directement sur le Site dans la rubrique « mon compte » accessible depuis la page d‘accueil. En entrant son adresse email et son mot de passe, le Client pourra imprimer la facture relative à sa Commande.


7.4 - Défaut de paiement

e-catalyseur.fr se réserve le droit de suspendre ou de clôturer le compte d‘un Client qui contreviendrait aux dispositions des présentes Conditions Générales de Vente.
Toute personne dont le compte aurait été suspendu ou clôturé ne peut commander sur le Site sans l‘autorisation préalable des services de e-catalyseur.fr.
e-catalyseur.fr se réserve notamment le droit de refuser d‘effectuer une livraison ou d‘honorer une Commande émanant d‘un Client qui n‘aurait pas réglé totalement une Commande précédente ou avec lequel un litige ne serait pas résolu.
 

Art 8 Livraison :

8.1 - Déroulement de la livraison

Sauf dispositions contraires stipulées aux présentes Conditions Générales de Vente les frais de livraison sont toujours à la charge du Client.
Les Produits sont obligatoirement livrés à l‘adresse indiquée par le Client lors de la saisie des renseignements au cours de sa Commande. C‘est pourquoi e-catalyseur.fr conseille au Client de s‘assurer de l‘exactitude des informations qu‘il a pu fournir pour la livraison de sa Commande.
La livraison ne comprend ni l‘installation, ni la mise en service du Produit commandé, ni la reprise de l‘ancien matériel.

8.2 - Livraison par la Poste

Pour les produits livrés par la Poste, nous ne livrons qu‘en France métropolitaine et Corse.
Si le Client ne peut pas être présent à l‘adresse qu‘il a indiquée le jour de la livraison soit le colis est déposé dans sa boîte aux lettres si celle-ci le permet soit un Avis de Passage est déposé dans la boîte aux lettres du Client. Il appartient alors au Client d‘aller retirer sa Commande dans son Bureau de Poste et ce, dans les 10 jours ouvrés suivant le dépôt de l‘Avis.
Passé ce délai de 10 jours ouvrés, le Produit est réexpédié par la Poste à e-catalyseur.fr.
Si le Client décide de procéder à une nouvelle livraison, celle-ci est à sa charge et doit être acquittée avant la réexpédition en contactant le Service Clients.

8.3 - Livraison par Transporteur

Certaines livraisons par Transporteur font l‘objet d‘une prise de rendez-vous organisée entre le Transporteur et le Client. Dans ce cas, si le Client ne peut pas être présent le jour de la livraison, il doit choisir une personne habilitée qui réceptionnera la livraison et assumera toutes les responsabilités incombant au Client.
Dès lors que le Transporteur et le Client auront convenu d‘un rendez-vous à une date et plage horaire, le Client devra impérativement être présent à la date et durant toute la plage horaire fixées.
Dans le cas où le Client serait absent, le Transporteur ne pourra effectuer la livraison. Une seconde livraison est alors prévue avec le client mais si ce dernier ne respecte pas encore une fois le rendez-vous les éventuels frais liés à l‘organisation d‘une nouvelle livraison seraient, eux aussi, à la charge du Client.
Dans le cas où le Transporteur subirait un retard important et indépendant de sa volonté, e-catalyseur.fr fera ses meilleurs efforts pour prévoir une nouvelle livraison et les frais liés à l‘organisation de cette nouvelle livraison seront à la charge de e-catalyseur.fr.
Dans le cas où les conditions d‘accessibilité du lieu de livraison choisi par le Client ne permettent pas au Transporteur d‘effectuer la livraison de la Commande par l‘accès principal de l‘habitation, la livraison ne peut pas avoir lieu mais les frais de livraison restent à la charge du Client. Ces conditions peuvent par exemple être : escalier trop petit ou trop étroit, porte d‘entrée ou couloir trop étroits, pas d‘ascenseur et étage élevé... (voir Article 9.5)
A la livraison du Produit, le Client doit obligatoirement déballer le Produit en présence du Transporteur. Il doit ensuite vérifier la conformité de la Commande livrée en la présence du Transporteur avant de signer le Bon de Livraison.
En cas d‘anomalie concernant la livraison, le Client doit indiquer ses réserves sous forme d‘observations manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature sur le bordereau de livraison.

Ces anomalies peuvent être par exemple :
- Produit abîmé : rayures, bosses, chocs...
- Produit non conforme en nature (erreur de référence, de couleur...) ou en quantité...

En cas d‘anomalie ou de non-conformité, le Client doit impérativement refuser le colis et doit, dans les meilleurs délais le jour même de la livraison, faire parvenir ses réclamations au Service Clients de e-catalyseur.fr par recommandé A/R à l‘adresse suivante :
e-catalyseur.fr
Meca-Express
262 chemin de l'Ombre
74330 POISY

Toute réclamation formulée en dehors de ce délai pourra être rejetée sans possibilité de recours pour le Client. L‘absence de réclamations, la non émission de réserves de la part du Client signifient que le Produit livré est réputé satisfaisant et ne pourra faire l‘objet d‘aucune contestation ultérieure. Par exemple, le Client ne pourra pas émettre de réserve à e-catalyseur.fr après le départ du transporteur, même si le colis n‘a pas été ouvert en présence du transporteur.


8.4 - Délais de livraison

Les livraisons sont assurées par différents Transporteurs spécialisés en fonction de la nature du Produit objet de la Commande
Les délais de livraison varient en fonction du Transporteur et sont indiqués sur la fiche Produit.
Afin de suivre le déroulement de la livraison de sa Commande, le Client reçoit un email au moment de l‘expédition du Produit (« Départ du Produit de notre Entrepôt »).

En cas de non réception d‘un colis dans les délais indicatifs, le Client peut contacter le Service Clients qui déterminera la cause du retard et la communiquera au Client. Si nécessaire, e-catalyseur.fr ouvrira une enquête sur l‘acheminement du produit auprès du Transporteur concerné.
Le Transporteur fixe lui-même la durée de l‘enquête de perte. Par exemple, un Produit livré par Coliposte et non livré au Client fera l‘objet d‘une enquête d‘une durée de 20 jours ouvrés à compter de la date d‘ouverture de l‘enquête par e-catalyseur.fr.
L‘ouverture de l‘enquête a lieu dans les 24 heures ouvrées suivant la transmission par le Client à e-catalyseur.fr de l‘information de la non réception de sa Commande ainsi que des documents nécessaires à l‘ouverture de cette enquête que e-catalyseur.fr est susceptible de demander au client. Si pendant le délai d‘enquête, le Produit est retrouvé, il est livré au Client. Si le Produit n‘est pas retrouvé à l‘issue de l‘enquête et uniquement à cette condition, e-catalyseur.fr :
- expédie un Produit de remplacement à ses frais si le Produit est encore disponible
- rembourse le prix de la Commande perdue par le Transporteur ou propose un avoir sur le prochain achat si le ou les Produits commandés ne sont plus disponibles

En cas de non livraison d‘une Commande ou d‘une partie de Commande le Client dispose d‘un délai de soixante (60) jours maximum à compter de la date indiquée pour la livraison de la Commande pour en avertir le Service Client. A l‘expiration de ce délai, plus aucune réclamation de la part du Client ne sera recevable, c‘est-à-dire toute demande d‘échange, de remboursement ou d‘avoir sera rejetée.

8.5 - Cas particuliers

Certains